Mentions légales

Le site bugey-combustibles.com est édité par :

• Dénomination : Bugey Combustibles
• Forme juridique : Société à responsabilité limitée au capital de 10 000 €
• SIREN : 327 125 142
• SIRET (siège) : 327 125 142 00015
• RCS : Bourg-en-Bresse 327 125 142
• Code APE : 4778B — Commerce de détail de charbons et combustibles
• Immatriculation : le 1er avril 1983
• Siège : Zone artisanale La Cornella, Trépont, 01110 Plateau d'Hauteville
• Téléphone : 07 74 71 30 42 (Lun-Ven 9h-18h, Sam 9h-12h)
• Email : contact@bugey-combustibles.com
• TVA intracommunautaire : FR54327125142

Bugey Combustibles est une société à responsabilité limitéeimmatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bourg-en-Bresse. C'est elle qui vend, qui encaisse, qui facture et qui répond : le nom affiché sur ce site, celui du compte bancaire qui reçoit les paiements et celui de la société immatriculée sont le même.

Le directeur de la publication est Denis Bret, gérant, en sa qualité de gérant de la société éditrice du site. Il est responsable des contenus publiés et joignable aux coordonnées ci-dessus.

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Les serveurs qui servent les pages sont situés dans l'Union européenne. La base de données qui contient les commandes et les comptes clients est hébergée séparément, également dans l'Union européenne. Le détail des traitements et des sous-traitants figure dans notre politique de confidentialité.

Le site propose à la vente du bois de chauffage en bûches, des granulés et pellets de bois, des bûches densifiées, du bois d'allumage et du bois de construction, livrés en France métropolitaine, hors Corse et DOM-TOM.

Les produits sont des combustibles issus de fabricants tiers ou de la production de l'entreprise selon les références. La marque du fabricant, lorsqu'elle existe, est indiquée sur la fiche de chaque produit, de même que l'origine du combustible quand elle est connue. Les valeurs techniques (taux d'humidité, pouvoir calorifique, taux de cendres) sont celles communiquées par le fabricant : ce sont des données de fiche technique, et non des mesures réalisées par nos soins.

Aucune certification (DINplus, ENplus, PEFC, FSC, NF) n'est revendiquée sur ce site en dehors de celles qui figurent, produit par produit, dans les caractéristiques de la fiche concernée et qui sont portées par le fabricant.

La structure du site, ses textes, ses visuels, sa charte graphique, son logo et son code sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'usage à son profit.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques des fabricants citées sur les fiches produit appartiennent à leurs titulaires respectifs. Elles ne sont mentionnées que pour identifier le produit vendu, conformément à l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et n'impliquent ni partenariat, ni affiliation, ni agrément de leur part.

Les données collectées lors d'une commande, d'une demande de devis ou d'un message sont traitées par l'éditeur, responsable du traitement, pour exécuter la vente, assurer le suivi et répondre aux demandes.

Conformément au règlement (UE) 2016/679 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Ces droits s'exercent à l'adresse contact@bugey-combustibles.com, avec une réponse sous un mois.

En cas de désaccord persistant, une réclamation peut être adressée à la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — cnil.fr. Le détail figure dans la politique de confidentialité.

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L'éditeur apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations publiées. Les photographies des produits sont des visuels d'illustration : le bois étant une matière naturelle, la teinte, l'écorce et le calibre varient d'un lot à l'autre. Les caractéristiques contractuelles sont celles énoncées dans le descriptif de la fiche produit — essence, longueur de coupe, volume, poids, conditionnement.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un dommage résultant d'un usage non conforme des produits, notamment d'une combustion dans un appareil inadapté, d'un conduit non ramoné ou d'un stockage dans un local humide.

Des liens vers des sites tiers peuvent figurer sur le site ; l'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à ce titre.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

• Réclamation directe. Écrivez d'abord à contact@bugey-combustibles.com : la quasi-totalité des différends se règle à ce stade.
• Traitement direct des réclamations. Les réclamations sont traitées personnellement par Denis Bret, gérant, exploitant de l'entreprise, aux coordonnées indiquées à l'article 1.
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